Chers lecteurs,
En cette fin d’année universitaire, les évènements scientifiques s’enchaînent et ne se ressemblent pas, même s’ils ont un point commun : l’intelligence artificielle davantage que le droit électoral. Cependant, au Congrès de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC), les deux sont réunis ! Et même plus largement, on y présentera des travaux relatifs au droit constitutionnel et à l’intelligence artificielle.
L’Association française de droit constitutionnel organise, avec l’Université de Poitiers et en partenariat avec les Universités de La Rochelle, Limoges et Tours, la XIIe édition de son Congrès qui se tiendra à Poitiers du 11 au 13 juin 2026. Ce rendez-vous majeur de la communauté scientifique des constitutionnalistes sera consacré aux transformations contemporaines du droit constitutionnel, envisagées à travers huit ateliers thématiques constituant autant d’axes de réflexion complémentaires. Ils porteront sur les cultures constitutionnelles et la culture de la Constitution, les enjeux constitutionnels liés à l’environnement, au vivant et à la santé, les évolutions de l’État de droit, de la justice et des droits fondamentaux. Ils interrogeront également les échelles territoriales du droit constitutionnel, l’incidence des technologies numériques et de l’intelligence artificielle, le renouvellement de la pensée, des concepts et de l’enseignement, les rapports entre finances publiques, pouvoirs économiques et droits sociaux ainsi que les mutations institutionnelles des systèmes politiques. Vous trouverez le programme complet du Congrès ici : Programme Congrès AFDC de Poitiers.pdf
Dans ce cadre, l’Université Grenoble Alpes et l’équipe du projet JADE participeront d’abord à l’atelier N° 5 Constitution, technologies et intelligence artificielle et plus spécifiquement lors des tables rondes du vendredi après-midi, dont le thème est L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET LE DROIT CONSTITUTIONNEL.
Tout d’abord, Fang Zhao (voir la présentation de Fang sur le blog du droit électoral pour son post-doctorat dans le cadre du projet JADE) et moi-même présenterons une contribution Intelligence artificielle et jurisprudence constitutionnelle : le traitement automatique des langues au service de la compréhension et de la prévision du contentieux électoral devant le Conseil constitutionnel. Il s’agit bien sûr d’une avancée du projet JADE.
Par ailleurs, lors du même atelier, deux étudiantes de M1 du Master Gouvernance territoriale (Faculté de droit de Grenoble / IEP de Grenoble) ayant suivi le programme de la Graduate School STEEN de l’UGA présenteront leurs travaux. Le programme thématique Steen propose un cycle pluridisciplinaire complet d’études supérieures et de recherche du master au doctorat au carrefour des sciences sociales (sociologie, économie, gestion, droit, sciences politiques). Ce programme est caractérisé par une approche interdisciplinaire et une interconnexion entre la recherche et l’enseignement : il s’agit d’une formation à la recherche et par la recherche. Lors de cette année, les étudiant.e.s ont notamment planché sur l’IA : Clara Gallo présentera sur travail sur IA et les campagnes électorales et Lou Iohner présentera son travail sur l’intelligence artificielle générative dans l’élaboration de la loi.
Enfin, le samedi matin aura lieu la table ronde de la jeune recherche, consacrée cette année à « la thèse de doctorat en droit constitutionnel et les choix méthodologiques : quel apport scientifique à l’ère des bases de données et de l’intelligence artificielle ? ». Participeront à cette table ronde Julien Betaille, Camille Bordere, et deux membres du projet JADE : Alya Hafsaoui (actuellement elle-même en thèse dans le cadre du projet JADE) et moi-même.
Les contributions qui seront présentées et discutées sont toutes disponibles ici : Les Ateliers – afdc2026
Au plaisir de vous s’y retrouver !
Romain Rambaud
