Blog du droit électoral

Du 11 au 13 juin s’est tenu, à Poitiers, le XIIe Congrès de l’Association française de droit constitutionnel. Une équipe de l’Université Grenoble-Alpes était présente à ce Congrès, pour présenter notamment les travaux du projet ANR JADE – Justice algorithmique des élections – ainsi que les travaux de la Graduate School Steen suivie par les étudiantes du Master Gouvernance territoriale de la Faculté de droit et de l’IEP de Grenoble.

Plus spécifiquement, les membres du projet ont bien représenté la politique scientifique de l’UGA en participant à l’atelier N° 5 Constitution, technologies et intelligence artificielle et plus spécifiquement lors des tables rondes du vendredi après-midi, dont le thème était L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET LE DROIT CONSTITUTIONNEL.

Vous trouverez ici les contributions écrites :  Les Ateliers – afdc2026 ; et ci-dessous, à chaque fois, les slides.

Tout d’abord, Fang Zhao (voir la présentation de Fang sur le blog du droit électoral pour son post-doctorat dans le cadre du projet JADE) et moi-même avons présenté une contribution Intelligence artificielle et jurisprudence constitutionnelle : le traitement automatique des langues au service de la compréhension et de la prévision du contentieux électoral devant le Conseil constitutionnel. Il s’agit bien sûr d’une avancée du projet JADE.

Par ailleurs, lors du même atelier, deux étudiantes de M1 du Master Gouvernance territoriale (Faculté de droit de Grenoble / IEP de Grenoble) ayant suivi le programme de la Graduate School STEEN de l’UGA ont brillamment présenté leurs travaux. Le programme thématique Steen propose un cycle pluridisciplinaire complet d’études supérieures et de recherche du master au doctorat au carrefour des sciences sociales (sociologie, économie, gestion, droit, sciences politiques). Ce programme est caractérisé par une approche interdisciplinaire et une interconnexion entre la recherche et l’enseignement : il s’agit d’une formation à la recherche et par la recherche. Lors de cette année, les étudiant.e.s ont notamment planché sur l’IA.

Clara Gallo a présenté sur travail sur IA et les campagnes électorales.

Lou Iohner a présenté son travail sur l’intelligence artificielle générative dans l’élaboration de la loi.

Claire Cuvelier a présenté quant à elle une intervention consacrée à la critique du Conseil constitutionnel, indépendamment du projet JADE, mais il s’agit d’un aspect doctrinal critique également abordé par le projet JADE.

Enfin, le samedi matin a eu lieu la table ronde de la jeune recherche, consacrée cette année à « la thèse de doctorat en droit constitutionnel et les choix méthodologiques : quel apport scientifique à l’ère des bases de données et de l’intelligence artificielle ? ». Ont participé à cette table Véronique Champeil-Desplats, Camille Bordere, et deux membres du projet JADE : Alya Hafsaoui (actuellement elle-même en thèse dans le cadre du projet JADE) et moi-même. L’occasion d’un débat sur la place des méthodes empiriques dans les recherches juridiques et dans le travail de thèse en particulier.

Un grand merci et un grand bravo à l’équipe grenobloise ! Rdv à Nice dans 3 ans !

Romain Rambaud