Chose promise, chose due !
Conformément à ce qui a été annoncé précédemment, le blog du droit électoral et des sondages électoraux, et votre serviteur, ont la joie de vous annoncer la tenue d’une conférence citoyenne, grand public, dans la foulée de ce qui avait été commencé à Dijon, consacrée aux sondages politiques, et à son droit.
Cette conférence aura lieu le 10 décembre à 18h30, dans l’amphi de l’office de tourisme.
Elle réunira R. Avrillier, qui nous parlera de son expérience pratique du droit (et du contentieux) des sondages, votre serviteur, ainsi que Philippe Gonnet, journaliste au Dauphiné Libéré, notre journal local, qui modérera le débat.
Comme nous l’avions dit, cette conférence est importante car Raymond Avrillier est une star… du droit des sondages.
C’est en effet lui qui est à l’origine de l’affaire des sondages de l’Elysée, dont on a déjà parlé ici sur ce blog : c’est grâce à son recours devant la CADA que les sondages commandés par Nicolas Sarkozy, sans mise en concurrence, ont pu être obtenus car constituant des documents administratifs communicables. C’était là le début de l’apparition au grand jour de Patrick Buisson, l’éminence entre lumière et ombre, certes en disgrâce depuis l’affaire des écoutes clandestines, mais qui a inauguré la primauté intellectuelle des sondeurs à l’UMP.
C’est également lui qui a cherché, vainement, à poser la question des sondages de l’Elysée lors de l’examen des comptes de campagne de Nicolas Sarkozy. Comme on l’a expliqué sur ce blog à propos de l’affaire Bygmalion, Raymond Avrillier avait demandé à la CNCCFP, en plus des sondages inscrits aux comptes de campagne, d’examiner la ré-intégration des sondages de l’Elysée dans les comptes… Celle-ci avait alors avoué son impuissance à mettre en oeuvre les mesures d’instruction nécessaires. Quant au Conseil constitutionnel, il a tout simplement mis le problème sous le tapis, et sur ce point la décision ne brille que par son silence, assourdissant pour les oreilles attentives.
C’est enfin lui qui, aujourd’hui, a déposé un recours contre le communiqué de la Commission des sondages à propos de l’affaire du sondage Sarkozy/Valeurs actuelles, considérant que sa décision n’était pas suffisante, pendant devant le Conseil d’Etat.
La conférence que la Faculté de droit est donc importante et aura la problématique suivante : « Les sondages politiques sont omniprésents dans la vie publique. Mais peut-on leur faire confiance ? Grenoble est une ville où l’on doit poser cette question, car Grenoble, on le sait trop peu, est une ville au cœur du droit des sondages. Raymond Avrillier, maire-adjoint honoraire, fut presque à l’origine de l’affaire des sondages de l’Elysée. Romain Rambaud, professeur de droit public, est spécialiste du droit des sondages électoraux. La Faculté de droit de Grenoble (CRJ) vous propose d’échanger avec eux sur ce thème lors d’une conférence citoyenne modérée par Philippe Gonnet, du Dauphiné Libéré ».
Espérant vous voir nombreux !
Romain Rambaud
