Mois : décembre 2019

Chères lectrices, chers lecteurs,

Ce bref billet de blog pour vous annoncer que les auteurs du blog du droit électoral sont toujours très productifs, y compris dans des publications strictement académiques ! Retrouvez ci-dessous les nouvelles publications de Dojdi Akpatcha, Camille Morio et Romain Rambaud.

Dodji Akpatcha : Recueil des textes constitutionnels de la République togolaise de 1956 à nos jours !

Dojdi Akpatcha, auteur régulier du blog du droit électoral et en dernière analyse d’un article sur l’abrogation à venir de l’article 54 de la loi MAPTAM, vient de publier le premier recueil des textes constitutionnels togolais ! Un grand bravo à lui, qui se trouve ainsi pionnier de la science du droit constitutionnel togolais ! C’est une très grande fierté pour le blog du droit électoral. Retrouvez ci-dessous une vidéo explicative de sa publication

Camille Morio (avec E. Buge) : Grand débat national, apport et limites pour la participation citoyenne (RDP 2019, n°5, p. 1205)

Camille Morio, auteure sur ce blog de plusieurs articles sur le Grand débat National (un premier article « Grand débat national et CNDP : l’occasion manquée » en janvier 2019 ; un deuxième article « Grand débat national : première décision contentieuse en février 2019), publie avec Eric Buge un article consacré au Grand débat national dans la prestigieuse Revue du Droit Public, dans son dernier numéro.

L’article vise à situer le Grand débat national dans l’espace des possibles du point de vue des outils participatifs. S’il ne s’inscrit dans aucun dispositif préexistant, la caractérisation du Grand débat n’en est pas moins possible, tant sur le plan politique que sur le plan juridique. À cette évolution correspond une émergence de principes juridiques propres à la démocratie participative. Elle ouvre la réflexion sur leur articulation avec les principes de la démocratie représentative.

Romain Rambaud (avec D. Dechenaud et Cédric Ribeyre) : Le droit pénal électoral (actes du colloque de mars 2019, Ed. Varenne)

Enfin, on peut noter la publication des actes du colloque qui s’est tenu en mars 2019 à Grenoble consacré au droit pénal électoral. Les actes de ce colloque sont en train de paraître aux éditions Varenne (publication le 16/12). Comme il a été indiqué précédemment, les auteurs s’interrogent ici sur le renouveau de la judiciarisation du droit électoral, sur l’existence, la structure, l’efficacité et les limites du droit pénal électoral. Un sujet d’actualité…

D’autres articles du même auteur sont à paraître dans l’AJDA : sur la décision du Conseil constitutionnel relative aux élections européennes (voir aussi sur ce blog), sur les élections municipales et sur les lois de clarification du droit électoral récemment promulguées…

A suivre !

Romain Rambaud