Les 4 et 5 septembre prochain aura lieu, au Sénat, une « conférence de consensus » sur le thème : « Faut -il financer la démocratie participative initiée par les citoyens ? Comment ? Pour quel projet ? ». Cette initiative s’inscrit dans la suite du rapport Pour une réforme radicale de la politique de la ville. Cela ne se fera plus sans nous. Citoyenneté et pouvoir d’agir dans les quartiers populaires remis en juillet 2013 au ministre de la ville François Lamy par Marie-Hélène Baqué (professeure d’études urbaines à Paris 10) et Mohamed Mechmache (associatif, tête de liste EELV dans le 93 pour les régionales). Elle est organisée à l’initiative de la coordination des quartiers populaires Pas sans nous, qui s’est constituée à la suite du rapport.
La conférence de consensus est un dispositif participatif qui réunit un groupe d’experts et de parties prenantes sur une question controversée, pour déboucher sur un avis collectif argumenté. Dans le cas présent, il s’agit de mettre en discussion une des propositions du rapport de Marie-Hélène Bacqué et Mohamed Mechmache : la création d’un fonds d’interpellation permettant de financer les initiatives de démocratie participative initiées par les citoyens, leurs collectifs et associations. Cette conférence de consensus ne sera pas publique mais produira un avis public à la fin de ses travaux, qui servira ensuite de base de travail en vue de nouvelles réflexions et de nouvelles actions.
Cette conférence réunit des personnes venant de tous horizons, environ une quarantaine de personnes. Il y aura des représentants de fondations (Terra Nova, Fondation Abbé Pierre, Fondation Gabriel Péri, Fondation Jean Jaurès, Fondation démocratie ouverte), des élus (d’EELV, du Front de gauche et du PS, dont notamment François Lamy, ancien ministre délégué à la ville… il n’y aura par contre aucun élu de droite), le vice-président de la Commission nationale du débat public, M. Jacques Archimbaud, des journalistes et non des moindres (Gérard Courtois du Monde, Edwy Plenel de Mediapart, Nordine Nabili du Bondy Blog, Edouard Zambeaux de France Inter notamment), des associatifs (Pas sans Nous, Pivpor d’agir, Alliance citoyenne, etc.).
Il y aura aussi des universitaires, Marie-Hélène Bacqué bien sûr, Yves Sintomer, Professeur de science politique à Paris 8, Loïc Blondiaux, Professeur de science politique à Paris 1… et votre humble serviteur, qui servira pour l’occasion de professeur de droit de service… car ça peut servir ! Car le droit, bien sûr, n’est pas étranger à la question de savoir si et comment mettre en place un tel dispositif.
C’est donc avec un sujet voisin du droit électoral, mais qui le croise néanmoins, que nous vous proposons de commencer cette année de blog de droit électoral, qui devrait d’ailleurs voir le site évoluer un peu. Ce sujet n’est d’ailleurs pas sans croiser des préoccupations grenobloises, bien entendu, et la recherche à Grenoble, au CRJ, portera aussi cette année sur des problématiques de démocratie participative… car Grenoble c’est Grenoble et Grenoble c’est un autre modèle, ainsi que l’a dit notre bien-aimée statue du commandeur, semble-t-il tentée par l’amorce d’un début d’exposition nationale, ce matin chez Bourdin sur BFM-TV (pour ceux qui, sacrilège, n’ont pas déjà vu cette vidéo).
Nous vous proposons donc de publier, dans les jours qui viennent et sous forme de « série », les réflexions (assez longues) que nous proposerons lors de cette conférence de consensus, avant de vous part de ses résultats. Celles-ci, sans doute, seront souvent un peu réservées, mais le juriste n’est pas celui qui dit à chaque fois que « non, cela n’est pas possible » ou que « attention, cela ne marche pas comme ça » ?
C’est en tout cas une nouvelle manière de faire de la recherche vivante, et cela présage de bonnes choses pour l’année à venir.
A suivre !
Romain Rambaud