Paradoxalement, le peu d’intérêt que manifestent les juristes pour les sondages électoraux contraste avec l’importance politique que ceux-ci ont acquise dans nos démocraties modernes. C’est un lieu commun, en effet, de relever que les sondages électoraux sont au-jourd’hui partout, tous les jours, sur tous les sujets, sur tous les mé-dias, sur toutes les tables des hommes politiques, et qu’ils sont ainsi devenus des outils omniprésents dans la vie publique . À juste titre, ceux-ci sont donc un objet d’analyse privilégié en sciences politiques, et les travaux qui leur sont consacrés sont très nombreux.
En revanche, les travaux juridiques relatifs aux sondages sont très rares et ne permettent pas à ce jour d’avoir une idée d’ensemble du droit des sondages électoraux. Les travaux les plus récents sont le fait de la Commission des sondages elle-même . Les autres sont anciens et/ou parcellaires, un regain d’intérêt ayant brièvement fait suite à l’arrêt de 2001 par lequel la Cour de cassation considérait comme contraire à la Convention européenne des droits de l’homme l’interdiction de publier un sondage une semaine avant le scrutin . Dans tous les cas, il ne s’agit là que d’une approche restreinte du droit des sondages électoraux.Or, cela est d’autant plus regrettable que l’augmentation du nombre des sondages, l’évolution de leurs techniques d’élaboration, les changements dans leur utilisation et l’accroissement de leurs effets sur la vie politique appellent une nouvelle réflexion d’ensemble.
C’est de ce constat que résulte la volonté d’écrire sur le droit des sondages électoraux. A ce jour, la réflexion est synthétisée dans un ouvrage publié chez L’Harmattan, le droit des sondages électoraux. Il se poursuit par la rédaction d’articles, notamment un commentaire de l’arrêt Mélenchon du Conseil d’Etat du 8 février 2012 et une réflexion sur l’application de l’article 11 de la loi du 19 juillet 1977. Ce blog fait partie de cette réflexion et a vocation à diffuser le droit des sondages électoraux qui doit intéresser tout citoyen.
Bonne lecture à tous !
Romain Rambaud