Certains amis ont eu la gentilesse de m’avertir il y a quelques jours : le dernier sujet de la dernière épreuve de l’agrégation était, et en droit constitutionnel ce qui mérite d’être souligné, les sondages ! Ainsi, les professeurs commencent à s’intéresser aux sondages d’opinion. C’est une évolution dont on ne peut que se réjouir.
Dans le même ordre d’idée, c’est avec joie que je peux vous annoncer la publication de mon article sur l’arrêt Mélenchon du Conseil d’Etat du 8 février 2012, auquel j’ai si souvent renvoyé dans le présent blog et dont vous trouverez – droits d’auteur et exclusivité obligent – un simple résumé sur ce blog dans l’article du 28 avril 2012, Sondages : le Conseil d’Etat entrouvre la boîte de Pandore !
Vous pourrez donc trouver cet article, intitulé Sondages électoraux et transparence : la solution controversée du Conseil d’Etat, dans le numéro de la RFDA de mai-juin 2012, n°3, p. 520 : la parution de cet article dans la plus prestigieuse revue de droit administratif en France est une bonne nouvelle pour le droit des sondages dans la mesure où elle démontre l’intérêt naissant des juristes pour cette question. Et cela est d’autant plus important que l’arrêt est fondamental et que la problématique sur laquelle il porte, la transparence, constitue sans aucun doute l’avenir du droit des sondages.
Je vous souhaite une bonne lecture à tous. J’ai remarqué en parcourant l’article qu’il y a une coquille, que je pensais pourtant avoir corrigée : le Conseil d’Etat est bien compétent en premier et dernier RESSORT – heureusement pour moi, les initiés, et les lecteurs de la RFDA en sont, comprendront !!!
A bientôt !
Romain Rambaud
