Masters à la faculté de droit de Grenoble : une formation rare et privilégiée en droit électoral [R. Rambaud]

Jusqu’au 28 avril pour le niveau M1 et jusqu’au 4 mai pour le niveau M2, la faculté de droit de Grenoble ouvre ses inscriptions pour ses Masters. L’occasion de présenter les masters qui offrent notamment une formation privilégiée, et rare, en droit des élections.

Il existe à Grenoble deux masters différents, ayant un certain nombre de cours en commun, qui permettent d’accéder à une formation de pointe en droit public comportant des enseignements en droit électoral.

Les masters proposés par la faculté de droit de Grenoble

Le Master « DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES », parcours Administration et collectivités territoriales (M1+M2), est une formation généraliste qui offre un ensemble varié et complet d’enseignements tournés vers les enjeux et les techniques de l’action publique locale. Elle assure, au moyen de pédagogies innovantes, l’acquisition des compétences opérationnelles nécessaires à l’insertion professionnelle des étudiants dans les différents métiers du secteur local. Les étudiants participent, en M2, à la Clinique juridique territoriale, saisie de divers problèmes de droit que peuvent rencontrer les acteurs publics locaux sur le territoire national.

Le double Master IEP-Droit « GOUVERNANCE TERRITORIALE », ensuite, est le fruit d’un partenariat unique entre l’Université Grenoble Alpes et l’IEP de Grenoble. Cette formation exigeante et sélective donne lieu à une double diplomation en « management des collectivités territoriales » et « droit des collectivités territoriales ». Elle allie renforcement de connaissances théoriques et acquisition de compétences opérationnelles et transversales. Les mises en situation professionnelles sont au cœur du parcours intégré. Elle accorde également une place à la réflexion collective et au débat, que ce soit dans le cadre de groupes de travail ou de la participation des étudiants à la Clinique juridique territoriale de la Faculté et le laboratoire d’action publique de l’IEP.

Les étudiants intéressés par les professions de consultant en cabinet d’audit, d’expertise ou de conseil aux collectivités territoriales, de collaborateur ou de directeur de cabinet dans les collectivités territoriales, de chargé d’étude dans le secteur public local, d’avocat spécialisé en droit public, de cadre supérieur de l’administration d’État ou décentralisée, de juge administratif ou encore de juriste spécialisé en droit public, pourront rejoindre ces masters. Plus largement, toutes les personnes passionnées par la politique et souhaitant pouvoir y progresser seront intéressées par le programme proposé.

Il faut souligner ici qu’à ces masters sont associés de nombreux dispositifs de professionnalisation : ateliers professionnalisants, conférences de praticiens, clinique juridique, association de mise en réseau des étudiants et des professionnels (par le biais de l’Association Dauphinoise du Droit Public, qui couvre l’intégralité des masters de droit public à Grenoble), etc.

Dirigés par Sébastien Ferrari et Romain Bourrel (avec Marie-Julie Bernard pour le volet IEP), ces masters fonctionnent grâce à une équipe pédagogique soudée et de grande qualité. Outre ses directeurs, spécialistes respectivement en droit administratif et droit de l’urbanisme et en finances publiques, enseignent dans ce diplôme d’illustres auteurs dans leurs matières : Philippe Yolka (propriétés publiques, droits immatériels, contrats publics), Hafida Belrhali (responsabilité administrative, contentieux administratif), Nicolas Kada (droit des collectivités territoriales, clinique juridique), Sébastien Le Gal (histoire des idées politiques), Sébastien Brameret (secteur public local et services public locaux) par exemple, ainsi que votre serviteur.

La formation en droit électoral proposée à l’Université-Grenoble-Alpes

Il est de ce point de vue possible de dire ici quelques mots sur une autre spécificité de ces masters : l’enseignement en droit électoral qu’ils proposent.

En effet, au niveau M1 comme au niveau M2, un cours de « droit de la vie politique » et d’ « organisation de la vie politique » est proposé avec un volume horaire conséquent (24h au niveau M1, 12h au niveau M2).

Ces cours, assurés par moi-même, permettent d’aborder de très nombreux sujets : théories de la démocratie, sources du droit électoral (sources constitutionnelles, méthodologie des sources ordinaires), règles des élections (présidentielle, parlementaires, européennes, et évidemment toutes les élections locales), les règles sur les campagnes électorales, sur le fond et sur le financement (avec une étude pratique de comptes de campagne), les partis politiques, les opérations électorales, le contentieux électoral, le fonctionnement des assemblées parlementaires, et enfin la démocratie participative, notamment locale.

La pédagogie proposée est innovante : intégralement en pédagogie inversée, ces cours donnent lieu à de nombreux serious game, qui ont été des moments d’anthologie pour mes étudiants et moi. Ainsi par exemple de la simulation parlementaire lors de la nuit en droit en 2018 (ancienne version du blog du droit électoral, les photos hélas ont sauté), ou l’escape game du bureau de vote en 2019.

Or, ceci constitue une véritable richesse de ces masters. En effet, même si cela est fort étonnant et que la doctrine spécialiste s’en émeut toujours (à raison), les cours de droit électoral sont très rares en France, et existent souvent lorsqu’il y a dans les universités des gens qui se passionnent pour le sujet (Toulouse avec P. Espuglas-Labatut, Lille avec G. Toulemonde, par exemple). Mais le droit électoral ne fait pas partie de ces enseignements « standards » que l’on retrouve dans tous les Masters de droit public en France.

Bien sûr, cela est tout à fait incompréhensible, tant au regard de l’importance du droit de la vie politique en démocratie, que sur le plan de la pratique professionnelle. En effet, notamment dans les collectivités territoriales, le droit politique est omniprésent. Il est même central, car il est le droit de ceux qui sont élus et donc commandent la collectivité. Elections, fonctionnement du conseil (municipal, départemental, régional), démocratie participative, sont des clés de l’environnement réel des juristes territoriaux. Il en va de même pour l’Etat, dans son rôle général de contrôle.

Il est donc heureux que la faculté de droit de Grenoble propose un tel enseignement de pointe, qui est particulièrement profitable aux étudiants.

Et tout ceci, sans parler des autres avantages, hors droit, de Grenoble : sa mentalité, de liberté, d’égalité et de fraternité ; sa politique, écologique ou non, pour les passionnés ; la montagne et toutes ses activités liées pour les sportifs (qui fait que vous viendrez vivre à Grenoble, mais que vous n’en repartirez plus) ; la qualité de vie, liée à l’environnement ; et enfin, bien sûr, la chartreuse, qui tue aussi le Covid-19 (ce n’est pas un hasard si l’Isère n’a guère été touchée) !

Rejoignez-nous nombreux et n’hésitez pas à me contacter personnellement pour tout renseignement sur ces masters et l’enseignement en droit électoral !

Romain Rambaud