{"id":6571,"date":"2020-01-31T20:58:06","date_gmt":"2020-01-31T19:58:06","guid":{"rendered":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/?p=6571"},"modified":"2020-01-31T20:58:06","modified_gmt":"2020-01-31T19:58:06","slug":"suspension-de-la-circulaire-castaner-et-rejet-des-recours-contre-les-elections-europeennes-la-grosse-journee-electorale-du-conseil-detat-r-rambaud","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/?p=6571","title":{"rendered":"Circulaire Castaner et recours contre les \u00e9lections europ\u00e9ennes : la folle journ\u00e9e \u00e9lectorale du Conseil d’Etat ! [R. Rambaud]"},"content":{"rendered":"\n

Il y a des jours comme \u00e7a… Alors m\u00eame que l’Association fran\u00e7aise de droit constitutionnel tenait aujourd’hui sa journ\u00e9e de restitution de ses journ\u00e9es d\u00e9centralis\u00e9es consacr\u00e9es au droit constitutionnel et aux syst\u00e8mes \u00e9lectoraux<\/a>, c’est du droit administratif, du Conseil d’Etat plus pr\u00e9cis\u00e9ment, que sont venues les actualit\u00e9s du jour. Et non les moindres… <\/p>\n\n\n\n

Nous proposons ci-dessous une analyse rapide des deux d\u00e9cisions pertinentes : l’ordonnance entra\u00eenant la suspension de la circulaire Castaner et l’arr\u00eat rejetant les recours contre les \u00e9lections europ\u00e9ennes.<\/p>\n\n\n\n

Suspension de la circulaire Castaner : l’ordonnance s\u00e9v\u00e8re du Conseil d’Etat<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Cela a \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s largement relay\u00e9e par les m\u00e9dias, le Conseil d’Etat a suspendu tr\u00e8s largement la fameuse circulaire Castaner sur le \u00ab\u00a0nuan\u00e7age\u00a0\u00bb<\/a> des listes en vue des \u00e9lections municipales. Nous avons d\u00e9j\u00e0, dans un article pr\u00e9c\u00e9dent, expliqu\u00e9 en quoi consistait cette circulaire et les pol\u00e9miques politiques qui l’entouraient.<\/a> Nous y renvoyons largement et on se contentera ci-dessous d’exposer le raisonnement du Conseil d’Etat.<\/p>\n\n\n\n

Celui-ci a d’abord estim\u00e9 que le choix du seuil de 9000 habitants pourrait constituer une erreur manifeste d’appr\u00e9ciation. Tout en donnant raison au raisonnement que nous avions tenu dans notre article pr\u00e9c\u00e9dant indiquant que le d\u00e9cret de 2014, relatif \u00e0 la mise en oeuvre de fichiers, ne valait pas obligation de nuancer \u00e0 partir de 1000 habitants en raison de la nature m\u00eame de ce d\u00e9cret (\u00ab\u00a0si les dispositions pr\u00e9cit\u00e9es du d\u00e9cret du 9 d\u00e9cembre 2014 autorisent le ministre de l\u2019int\u00e9rieur \u00e0 collecter, conserver et traiter sur supports informatiques ou \u00e9lectroniques les donn\u00e9es correspondant notamment aux nuances politiques […], elles ne sauraient, contrairement \u00e0 ce qui est soutenu, \u00eatre regard\u00e9es comme lui imposant de mettre en \u0153uvre cette autorisation ni, s\u2019il la met en \u0153uvre, de la mettre en \u0153uvre dans sa totalit\u00e9\u00a0\u00bb), il a cependant estim\u00e9 qu’une fois la d\u00e9cision prise de mettre en oeuvre ce fichier, le choix du seuil de 9000 habitants n’est pas pertinent.<\/p>\n\n\n\n

Le raisonnement du Conseil d’Etat consiste \u00e0 comparer le seuil choisi de 9000 habitants avec l’objectif du d\u00e9cret, \u00e0 savoir assurer une bonne connaissance des r\u00e9sultats \u00e9lectoraux, pour le juger non adapt\u00e9 \u00e0 la poursuite de celui-ci. Il a ainsi estim\u00e9 que \u00ab\u00a0eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019objet m\u00eame de la circulaire qui est […] d\u2019analyser le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible les r\u00e9sultats \u00e9lectoraux […] afin de donner aux pouvoirs publics et aux citoyens l\u2019information la plus compl\u00e8te et exacte possible, y compris sur les \u00e9volutions des r\u00e9sultats dans le temps, le moyen tir\u00e9 de l\u2019erreur manifeste d\u2019appr\u00e9ciation dont elle est entach\u00e9e, en tant qu\u2019elle retient le seuil mentionn\u00e9 au point pr\u00e9c\u00e9dent, est propre \u00e0 cr\u00e9er, en l\u2019\u00e9tat de l\u2019instruction, un doute s\u00e9rieux quant \u00e0 sa l\u00e9galit\u00e9\u00a0\u00bb.

Le juge a estim\u00e9 que dans le cadre de ce fichier un seuil \u00ab\u00a0ne saurait \u00eatre l\u00e9galement retenu s\u2019il est manifestement de nature \u00e0 compromettre les objectifs [du fichier] en ayant pour effet de d\u00e9naturer les finalit\u00e9s de ce traitement. Or, le seuil correspondant aux communes de 9 000 habitants et aux chefs-lieux d\u2019arrondissement quelle que soit leur population, retenu par la circulaire, conduisait, dans plus de 95 % des communes, \u00e0 ne pas attribuer de nuance politique, et excluait, ainsi, de la pr\u00e9sentation nationale des r\u00e9sultats des premier et second tours des \u00e9lections municipales \u00e0 venir, les suffrages exprim\u00e9s par pr\u00e8s de la moiti\u00e9 des \u00e9lecteurs\u00a0\u00bb. Ce faisant, le Conseil d’Etat semble indiquer qu’un seuil interm\u00e9diaire, comme le demandait l’AMF (reste alors \u00e0 d\u00e9terminer lequel) serait ici pr\u00e9f\u00e9rable. <\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, le juge n’a pas \u00e9t\u00e9 convaincu par l’argument, auquel nous avions fait r\u00e9f\u00e9rence dans notre article pr\u00e9c\u00e9dent, de la difficult\u00e9 croissante d’attribuer des nuances dans ces villes, consid\u00e9rant qu’il \u00e9tait possible de leur attribuer les nuances divers droite et divers gauche, marquant par l\u00e0 son attachement \u00e0 un certain clivage droite\/gauche.<\/p>\n\n\n\n

Le juge a ensuite censur\u00e9 la nuance \u00ab\u00a0Liste divers centre\u00a0\u00bb. Il a en effet consid\u00e9r\u00e9 qu’il existait une \u00ab\u00a0diff\u00e9rence de traitement […] entre les partis politiques\u00a0\u00bb dans le fait que pour attribuer les nuances divers gauche ou divers droite, il fallait au moins une \u00ab\u00a0investiture\u00a0\u00bb par les partis de gauche (PS) ou droite (LR), alors que dans les cas de la nuance \u00ab\u00a0Liste divers centre\u00a0\u00bb il suffisait d’un \u00ab\u00a0soutien\u00a0\u00bb de la part de LREM (et du Modem et de l’UDI) et non d’une investiture, cr\u00e9ant une violation du principe d’\u00e9galit\u00e9. Le raisonnement du Conseil d’Etat est sur ce point \u00e0 discuter politiquement au regard de la r\u00e9alit\u00e9 de la vie politique et de l’objectif de \u00ab\u00a0connaissance\u00a0\u00bb li\u00e9 au fichier, sachant que le seul \u00ab\u00a0soutien\u00a0\u00bb correspond \u00e0 une strat\u00e9gie politique de LREM, mais aussi souvent des forces politiques soutenues par elle… Le Conseil d’Etat a cependant estim\u00e9 que ces consid\u00e9rations politiques ne pouvaient entra\u00eener de diff\u00e9rence de traitement.<\/p>\n\n\n\n

Enfin, il a consid\u00e9r\u00e9 que l’inscription du parti Debout la France dans le \u00ab\u00a0bloc de clivages\u00a0\u00bb \u00ab\u00a0extr\u00eame droite\u00a0\u00bb pouvait \u00eatre entach\u00e9 d’une erreur manifeste d’appr\u00e9ciation. Au regard du soutien apport\u00e9 par Nicolas Dupont-Aignan \u00e0 Marine Le Pen au second tour de l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle, ce point pourrait aussi \u00eatre discut\u00e9. Cependant, le juge n’a pas \u00e9t\u00e9 de cet avis et a proc\u00e9d\u00e9 ici \u00e0 une analyse assez pouss\u00e9e (pour un r\u00e9f\u00e9r\u00e9), consid\u00e9rant que le minist\u00e8re aurait du, outre ce soutien, prendre en compte le programme du parti \u00ab Debout la France \u00bb, la circonstance que les deux partis n\u2019ont pas conclu d\u2019accord \u00e9lectoral, ainsi que la position prise lors des europ\u00e9ennes selon laquelle ses \u00e9lus ne si\u00e9geraient pas dans le m\u00eame groupe que les \u00e9lus du Rassemblement national, mais dans le groupe des conservateurs britanniques et polonais.<\/p>\n\n\n\n

Si la critique du Conseil d’Etat est donc s\u00e9v\u00e8re, celui-ci n’est cependant pas all\u00e9 jusqu’\u00e0 retenir \u00e0 ce stade l’argument du d\u00e9tournement de pouvoir, c’est \u00e0 dire le fait que le ministre aurait voulu op\u00e9rer une man\u0153uvre politique. C’est plut\u00f4t sur le terrain d’une erreur grossi\u00e8re du minist\u00e8re que s’est positionn\u00e9 le juge administratif. En tout \u00e9tat de cause, le minist\u00e8re devra revoir sa copie.<\/p>\n\n\n\n

Recours contre les \u00e9lections europ\u00e9ennes<\/strong> : le rejet de tous les griefs par le Conseil d’Etat<\/strong><\/p>\n\n\n\n

A l’inverse, le Conseil d’Etat a purement et simplement rejet\u00e9 tous les recours qui avaient \u00e9t\u00e9 introduits contre les \u00e9lections europ\u00e9ennes, pour lesquelles il est comp\u00e9tent en premier et dernier ressort.<\/a><\/p>\n\n\n\n

Il a \u00e9cart\u00e9 l’ensemble des moyens soulev\u00e9s par les diff\u00e9rents requ\u00e9rants : la violation du principe de proportionnalit\u00e9 entre le nombre d’habitants en France et le nombre de si\u00e8ges au Parlement europ\u00e9en, qui aurait \u00e9t\u00e9 trop \u00e9lev\u00e9 par rapport \u00e0 l’Allemagne, parce que l’argument n’\u00e9tait pas justifi\u00e9 et que ce chiffre \u00e9tait au demeurant pr\u00e9vu par les d\u00e9cisions europ\u00e9ennes elles-m\u00eames ; la contestation du seuil de 5%, d\u00e9clar\u00e9 conforme \u00e0 la Constitution par le Conseil constitutionnel dans une d\u00e9cision que nous avons d\u00e9j\u00e0 comment\u00e9e sur ce blog<\/a> et autoris\u00e9 par le droit de l’Union europ\u00e9enne lui-m\u00eame ; les arguments tir\u00e9s de l\u2019indisponibilit\u00e9 des bulletins dans certains bureaux de vote qui aurait fait perdre au parti animaliste de nombreuses voix, le Conseil d\u2019\u00c9tat ayant estim\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la logique classique que les dysfonctionnements all\u00e9gu\u00e9s n\u2019avaient pas, au regard du nombre de voix obtenues par cette liste, \u00e9t\u00e9 de nature \u00e0 fausser la sinc\u00e9rit\u00e9 du scrutin.<\/p>\n\n\n\n

Le Conseil d’Etat a par ailleurs rejet\u00e9 divers griefs relatifs au d\u00e9roulement de la campagne \u00e9lectorale. M\u00e9rite d’\u00eatre mentionn\u00e9 ici le fait que le juge administratif a estim\u00e9 que la \u00ab\u00a0publication en France et dans les Etats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne, le 4 mars 2019, d\u2019une tribune du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique intitul\u00e9e \u00ab Pour une renaissance europ\u00e9enne \u00bb, destin\u00e9e \u00e0 l\u2019ensemble des citoyens europ\u00e9ens, n’avait pas \u00e9t\u00e9 de nature, eu \u00e9gard \u00e0 sa date de diffusion et \u00e0 son contenu, \u00e0 porter atteinte \u00e0 la sinc\u00e9rit\u00e9 du scrutin des 25 et 26 mai 2019\u00a0\u00bb. Egalement, le Conseil d’Etat a appliqu\u00e9 sa jurisprudence classique \u00e0 propos de la r\u00e9gulation audiovisuelle du CSA alors que la parti animaliste se plaignait du sort qui lui avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9serv\u00e9, consid\u00e9rant que \u00ab\u00a0si Mme H\u2026 et le Parti animaliste estiment n\u2019avoir dispos\u00e9, au cours de cette p\u00e9riode, que d\u2019un temps de parole tr\u00e8s restreint au niveau national […] il ne r\u00e9sulte pas de l\u2019instruction que, eu \u00e9gard \u00e0 la repr\u00e9sentativit\u00e9 de ce parti, \u00e0 son audience et \u00e0 sa contribution au d\u00e9bat, le temps de parole accord\u00e9 \u00e0 cette liste traduirait un traitement in\u00e9quitable\u00a0\u00bb. Il s’agit ici d’une nouvelle application de la logique d’\u00e9quit\u00e9, fond\u00e9e sur la repr\u00e9sentativit\u00e9 des forces politiques, d\u00e9sormais d’application constante.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9lections europ\u00e9ennes sont donc d\u00e9finitivement valid\u00e9es. La publication de cette d\u00e9cision le 31 janvier intervient opportun\u00e9ment, alors que le Royaume-Uni quitte l’Union europ\u00e9enne. La France comptera d\u00e9sormais 79 d\u00e9put\u00e9s europ\u00e9ens de plein exercice.<\/p>\n\n\n\n

Conclusion :<\/strong> le rituel du bain nordique appliqu\u00e9 aux \u00e9lections<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Sans nul doute, la journ\u00e9e du 31 janvier 2020 pourra \u00eatre marqu\u00e9e d’une pierre blanche en droit \u00e9lectoral. Sur plan scientifique, elle a permis une nouvelle et belle interrogation sur le plan du droit \u00e9lectoral constitutionnel. Sur le plan pratique, c’est le droit administratif, par l’interm\u00e9diaire du Conseil d’Etat, qui a pourtant tenu la manche. <\/p>\n\n\n\n

Le moins que l’on puisse dire est que le Conseil d’Etat a souffl\u00e9 le chaud et le froid, dans l’ordre que l’on veut selon le point de vue que l’on adopte. En tout \u00e9tat de cause, ces rebondissements confirment la vitalit\u00e9 et la richesse du droit \u00e9lectoral fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n

Romain Rambaud<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Il y a des jours comme \u00e7a… Alors m\u00eame que l’Association fran\u00e7aise de droit constitutionnel tenait aujourd’hui sa journ\u00e9e de restitution de ses journ\u00e9es d\u00e9centralis\u00e9es consacr\u00e9es au droit constitutionnel et aux syst\u00e8mes \u00e9lectoraux, c’est du droit administratif, du Conseil d’Etat plus pr\u00e9cis\u00e9ment, que sont venues les actualit\u00e9s du jour. Et non les moindres… Nous proposons … Continuer la lecture de « Circulaire Castaner et recours contre les \u00e9lections europ\u00e9ennes : la folle journ\u00e9e \u00e9lectorale du Conseil d’Etat ! [R. Rambaud] »<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":6650,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2,8,9],"tags":[71,200,248,430,441,654,769],"class_list":["post-6571","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualite","category-droit-des-campagnes-electorales","category-droit-des-elections","tag-amf","tag-circulaire-castaner","tag-conseil-detat","tag-elections-europeennes","tag-elections-municipales-2020","tag-liste-divers-centre","tag-nuances"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/6571","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=6571"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/6571\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=6571"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=6571"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=6571"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}