{"id":4188,"date":"2017-04-07T06:37:11","date_gmt":"2017-04-07T04:37:11","guid":{"rendered":"http:\/\/droitelectoral.blog.lemonde.fr\/?p=4188"},"modified":"2017-04-07T06:37:11","modified_gmt":"2017-04-07T04:37:11","slug":"07042017-retour-sur-la-publication-des-comptes-densemble-de-2015-des-formations-politiques-quelques-enseignements-matthieu-sannet","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/?p=4188","title":{"rendered":"07\/04\/2017 : Retour sur la publication des comptes d\u2019ensemble de 2015 des formations politiques : quelques enseignements [M. Sannet]"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/a>Dans une perspective de \u00ab\u00a0march\u00e9 \u00e9lectoral\u00a0\u00bb, les ressources des formations politiques rev\u00eatent une importance capitale. Comment en effet mobiliser les adh\u00e9rents, les sympathisants, les \u00e9lecteurs et l\u2019attention m\u00e9diatique sans\u00a0(liste non exhaustive) communiquer, organiser des meetings, conventions th\u00e9matiques, apporter un soutien logistique et financier aux candidats\u00a0? En cette p\u00e9riode \u00e9lectorale et \u00e0 la veille des scrutins nationaux, la CNCCFP a \u00e9tabli, en application de l\u2019art. 11-7 de la loi n\u00b088-227, une publication sommaire des derniers comptes d\u00e9pos\u00e9s par les formations politiques, \u00e0 savoir ceux arr\u00eat\u00e9s au 31 d\u00e9cembre 2015<\/a>.<\/p>\n

A cette date, 451 partis politiques (+20 par rapport au 31\/12\/2014) \u00e9taient tenus de d\u00e9poser des comptes d\u2019ensemble certifi\u00e9s. Seuls 338 (+ 4) s\u2019y sont conform\u00e9s. La majorit\u00e9 des partis politiques n\u2019ayant pas respect\u00e9 leur obligation sont des partis \u00e0 vocation locale ou n\u2019ayant plus d\u2019activit\u00e9 effective<\/a>.<\/p>\n

Sans pr\u00e9tendre \u00e0 un tour d\u2019horizon exhaustif (se r\u00e9f\u00e9rer pour davantage d\u2019informations aux donn\u00e9es publi\u00e9es en Open Data par la CNCCFP et\/ou \u00e0 l\u2019avis relatif \u00e0 la publication g\u00e9n\u00e9rale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l\u2019exercice 2015), nous proposons ici une synth\u00e8se de quelques donn\u00e9es-cl\u00e9s.<\/p>\n

L\u2019activit\u00e9 \u00ab\u00a0\u00e9conomique\u00a0\u00bb des partis politiques<\/strong><\/h2>\n

Comme le rappelle l\u2019art. 7 de la loi n\u00b088-227 et en vertu de l\u2019art. 4 de la Constitution, les partis \u00ab\u00a0se forment et exercent leur activit\u00e9 librement<\/em>\u00a0\u00bb. Ce principe de libre administration permet \u00e0 chaque formation politique d\u2019exercer toutes les activit\u00e9s utiles \u00e0 son objet. Le parti est un agent \u00e9conomique (bien que de caract\u00e8re associatif, en principe sans but lucratif), en interaction avec des acteurs marchands. Afin d\u2019appr\u00e9hender l\u2019activit\u00e9 \u00ab\u00a0\u00e9conomique\u00a0\u00bb des formations politiques, retenons les crit\u00e8res pos\u00e9s par l\u2019art. R. 612-1 du Code de commerce, \u00e0 savoir le total du bilan (\u00ab\u00a0patrimoine\u00a0\u00bb du parti), les produits d\u2019activit\u00e9 courante et le nombre de salari\u00e9s. Ainsi\u00a0:<\/p>\n

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Seuls 6 partis politiques pr\u00e9sentent un total de produits d\u2019activit\u00e9 courante sup\u00e9rieur \u00e0 3,1 M\u20ac (par ordre d\u00e9croissant\u00a0: LR\u00a0; PS\u00a0; PCF\u00a0; FN\u00a0; Jeanne\u00a0; EELV).<\/p>\n

10 partis ont un total de bilan sup\u00e9rieur \u00e0 1,55 M\u20ac soit les 6 susmentionn\u00e9s (dans le m\u00eame ordre) + COTELEC, l\u2019UDF, le PG et LO.<\/p>\n

NOTA – En application des r\u00e8gles issues de l\u2019art. 7 de la loi n\u00b02017-286 publi\u00e9e au JO le 7 mars 2017 (voir pr\u00e9c\u00e9dents articles), un seuil de \u00ab\u00a0ressources\u00a0\u00bb de 230 K\u20ac d\u00e9termine d\u00e9sormais la nomination obligatoire de 2 commissaires aux comptes. D\u00e8s lors et en retenant la notion de produits d\u2019activit\u00e9 courante pour appr\u00e9cier cette notion de \u00ab\u00a0ressources\u00a0\u00bb, seules 36 formations demeureraient astreintes \u00e0 la double<\/u> certification de leurs comptes d\u2019ensemble. Cette disposition, comme plusieurs de la nouvelle loi, s\u2019inscrit dans une d\u00e9marche d\u2019adaptation du droit aux contingences de l\u2019action politique.<\/em><\/p>\n

Enfin, l\u2019emploi de permanents politiques est r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 quelques grandes formations. La masse salariale cumul\u00e9e des partis politiques est de 35 M\u20ac au 31\/12\/15. Seuls 5 partis (PS\u00a0: 15 M\u20ac\u00a0; PCF\u00a0: 7 M\u20ac\u00a0; LR\u00a0: 5 M\u20ac, FN\u00a0: 2 M\u20ac, EELV\u00a0: 2 M\u20ac) ont une masse salariale d\u00e9passant 50 SMIC en \u00e9quivalent temps plein. Le poste de salaires ne comprend pas la facturation des salari\u00e9s \u00e0 disposition. Le b\u00e9n\u00e9volat et le militantisme, conditions essentielles du dynamisme politique du mouvement, ne sont pas valoris\u00e9s.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, l\u2019activit\u00e9 \u00e9conomique des partis n\u2019est significative que pour 5 d\u2019entre eux. Les partis nationaux concentrent l\u2019essentiel des ressources. Pourtant, au sens des donn\u00e9es publi\u00e9es, les organisations les plus en vue demeurent de simples \u00ab\u00a0PME\u00a0\u00bb (par comparaison avec les seuils de la PME communautaire\u00a0: 250 salari\u00e9s, chiffre d\u2019affaires annuel inf\u00e9rieur \u00e0 50 M\u20ac, total bilan inf\u00e9rieur \u00e0 43 M\u20ac).<\/p>\n

Les produits enregistr\u00e9s par les formations politiques<\/strong><\/h2>\n

Entrons plus avant dans le d\u00e9tail des comptes d\u2019ensemble des formations politiques. Quelle est la structuration moyenne\u00a0des produits comptabilis\u00e9s par les partis (assez stable d\u2019un exercice \u00e0 l\u2019autre)\u00a0?<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Dotation publique accord\u00e9e au titre de 2014 et vers\u00e9e en 2015<\/strong><\/p>\n

La dotation publique est un pilier du syst\u00e8me de financement voulu par le l\u00e9gislateur en 1988. Il s\u2019agit en effet d\u2019assainir des pratiques ant\u00e9rieures (r\u00e9tro-commissions, conflits d\u2019int\u00e9r\u00eat avec des entreprises ou associations li\u00e9es, etc.). Le financement public se veut une garantie d\u2019\u00e9quit\u00e9 politique et de moralit\u00e9. L\u2019aide attribu\u00e9e est assise sur le nombre de suffrages obtenus aux \u00e9lections l\u00e9gislatives dans sa premi\u00e8re fraction et sur le nombre de parlementaires rattach\u00e9s au parti dans sa seconde fraction. Son montant global d\u00e9pend de cr\u00e9dits budg\u00e9taires vot\u00e9s annuellement par le Parlement.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Comme le montre l\u2019infographie, ce syst\u00e8me de financement \u00e9carte de facto 89 % des formations d\u00e9clar\u00e9es. PS (25 M\u20ac) et LR (19 M\u20ac) concentrent 68 % de l\u2019aide allou\u00e9e.<\/p>\n

Les dons et cotisations<\/strong><\/p>\n

Le poids des dons et cotisations, relativement mineur pour les grandes formations politiques, est un enjeu de viabilit\u00e9 pour les partis \u00e0 faible surface financi\u00e8re.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Seules 8 % des formations politiques (25 partis) d\u00e9passent n\u00e9anmoins le seuil de 153 K\u20ac de dons au 31\/12\/2015. Relevons, parmi elles, 2 formations constitu\u00e9es en 2015\u00a0: LE CAP AJ POUR LA FRANCE et LA MANIF POUR TOUS.<\/p>\n

Plus g\u00e9n\u00e9ralement, les partis des candidats aux \u00e9lections primaires de la Droite et du Centre ont eu un recours significatif \u00e0 ce mode de financement.<\/p>\n

Le parti LR repr\u00e9sente \u00e0 lui seul plus d\u2019un tiers des dons per\u00e7us par l\u2019ensemble des formations politiques.<\/p>\n

Contributions d\u2019\u00e9lus<\/strong><\/p>\n

Malgr\u00e9 le choc \u00e9lectoral subi par le PS aux \u00e9lections municipales de 2014, les contributions d\u2019\u00e9lus demeurent une source de financement privil\u00e9gi\u00e9e des partis de la gauche \u00ab\u00a0historique\u00a0\u00bb (PS et PCF repr\u00e9sentent \u00e0 eux seuls 75 % du poste en 2015).<\/p>\n

Cotisations<\/strong><\/p>\n

Enfin, si 140 formations ne comptabilisent aucune cotisation d\u2019adh\u00e9rent (interrogeant sur leurs modalit\u00e9s d\u2019action politique voire, dans certains cas, sur la r\u00e9alit\u00e9 de leur activit\u00e9), 4 d\u2019entre elles concentrent plus des deux tiers des cotisations vers\u00e9es (dans l\u2019ordre\u00a0d\u2019importance : PS, LR, PCF, FN).<\/p>\n

La sant\u00e9 \u00e9conomique et financi\u00e8re des formations politiques<\/strong><\/h2>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Nombre de formations politiques affichent une situation \u00e9conomique et financi\u00e8re pr\u00e9occupante au 31\/12\/2015\u00a0: 21 % des partis ayant d\u00e9pos\u00e9 leurs comptes pr\u00e9sentent des fonds propres n\u00e9gatifs. Parmi elles se trouvent 6 formations dont les fonds propres sont inf\u00e9rieurs \u00e0 -1 M\u20ac en particulier LR (-29 M\u20ac) et le FN (-8 M\u20ac).<\/p>\n

Rappelons ici que les formations politiques n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment soustraites par le l\u00e9gislateur du champ des proc\u00e9dures collectives. Le dessaisissement judiciaire des dirigeants d\u2019un parti politique pour des raisons \u00e9conomiques, hypoth\u00e8se \u00e0 haut risque politique, ne peut \u00eatre a priori<\/em> exclue.<\/p>\n

Analyse de la structure des charges<\/strong><\/h2>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Malgr\u00e9 les \u00e9lections d\u00e9partementales de 2015, une quote-part faible<\/u> des charges des organisations politiques est consacr\u00e9e aux campagnes \u00e9lectorales (8 %). En r\u00e9alit\u00e9, ce poste exclut les concours en nature apport\u00e9s par les partis aux campagnes, non valoris\u00e9s dans une rubrique sp\u00e9cifique des comptes d\u2019ensemble.<\/p>\n

Les frais g\u00e9n\u00e9raux (frais de personnel + autres achats et charges externes) demeurent pr\u00e9pond\u00e9rants. Ils correspondent au fonctionnement quotidien d\u2019une association mais sont souvent induits par des activit\u00e9s rattach\u00e9es au domaine politique (organisation de r\u00e9unions, d\u00e9placements, travail programmatique des permanents, communication au sens large, etc.).<\/p>\n

Conclusion<\/strong><\/h2>\n

\"\"<\/a>Les partis politiques fran\u00e7ais sont en majorit\u00e9 des \u00ab\u00a0partis \u00e0 faible surface financi\u00e8re\u00a0\u00bb (synonyme polic\u00e9 de \u00ab\u00a0micro-partis\u00a0\u00bb), satellites de partis nationaux (24 formations pr\u00e9sentent des produits provenant \u00e0 plus de 50 % d\u2019une autre formation politique)\u00a0ou plus souvent issus d\u2019une strat\u00e9gie d\u2019enracinement local (154 formations disposent de produits inf\u00e9rieurs \u00e0 15 K\u20ac au 31\/12\/2015).<\/p>\n

L\u2019\u00e9chiquier politique national et principalement les partis repr\u00e9sent\u00e9s au Parlement (b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019une dotation publique significative) ont l\u2019assise financi\u00e8re la plus large sans \u00eatre toujours la plus solide (voir l\u2019endettement bancaire du parti LR et, dans une moindre mesure, du PS).<\/p>\n

\"\"<\/a>Relevons enfin la constitution sous forme de parti politique loi 1988 (donc contr\u00f4l\u00e9 par deux commissaires aux comptes et la CNCCFP) de la Haute Autorit\u00e9 de la primaire de la Droite et du Centre. S\u2019agissant d\u2019une \u00e9lection de droit priv\u00e9 donc non soumise \u00e0 la supervision directe de la Commission<\/a>, le choix de ce statut peut appara\u00eetre comme une volont\u00e9 de transparence.<\/p>\n

Mais au-del\u00e0 des chiffres se pose la question du syst\u00e8me de financement fran\u00e7ais\u00a0: est-il suffisant pour \u00e9viter la tentation d\u2019un recours \u00e0 des ressources illicites\u00a0? Permet-il l\u2019\u00e9mergence de nouveaux courants d\u2019id\u00e9es\u00a0? La dotation publique, en favorisant le parti au pouvoir, est-elle contracyclique\u00a0(le parti majoritaire pr\u00e9sentant une activit\u00e9 politique r\u00e9duite au contraire des partis d\u2019opposition, amen\u00e9s \u00e0 d\u00e9penser plus pour reconqu\u00e9rir le pouvoir)\u00a0? Autant de questions demeurant dans le d\u00e9bat public. Mais l\u2019impopularit\u00e9 des partis permet-elle un d\u00e9bat d\u00e9passionn\u00e9\u00a0? Dans un contexte de restrictions, les cr\u00e9dits budg\u00e9taires et avantages fiscaux accord\u00e9s aux donateurs et cotisants, aussi n\u00e9cessaires soient-ils, peuvent \u00eatre per\u00e7us comme non prioritaires voire abusifs.<\/p>\n

La publication des comptes d\u2019ensemble des partis et leur p\u00e9riodicit\u00e9, dans un contexte d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration du temps politique, ne permettent pas \u00e0 elles seules de r\u00e9pondre aux exigences de l\u2019\u00e9lectorat en termes de moralisation et de transparence.<\/p>\n

Matthieu Sannet<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans une perspective de \u00ab\u00a0march\u00e9 \u00e9lectoral\u00a0\u00bb, les ressources des formations politiques rev\u00eatent une importance capitale. Comment en effet mobiliser les adh\u00e9rents, les sympathisants, les \u00e9lecteurs et l\u2019attention m\u00e9diatique sans\u00a0(liste non exhaustive) communiquer, organiser des meetings, conventions th\u00e9matiques, apporter un soutien logistique et financier aux candidats\u00a0? En cette p\u00e9riode \u00e9lectorale et \u00e0 la veille des scrutins … Continuer la lecture de « 07\/04\/2017 : Retour sur la publication des comptes d\u2019ensemble de 2015 des formations politiques : quelques enseignements [M. Sannet] »<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3,10,13],"tags":[60,209,502,800],"class_list":["post-4188","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-ancien-blog","category-droit-des-partis-politiques","category-droit-du-financement-de-la-vie-politique","tag-aide-publique","tag-cnccfp","tag-financement-des-partis-politiques","tag-partis-politiques"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4188","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=4188"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4188\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=4188"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=4188"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=4188"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}