{"id":14034,"date":"2021-06-14T12:37:56","date_gmt":"2021-06-14T10:37:56","guid":{"rendered":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/?p=14034"},"modified":"2021-06-14T12:37:56","modified_gmt":"2021-06-14T10:37:56","slug":"affaire-mariani-une-reforme-des-criteres-deligibilite-pour-les-elections-locales-est-necessaire-r-rambaud","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/?p=14034","title":{"rendered":"Affaire Mariani : une r\u00e9forme des crit\u00e8res d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 pour les \u00e9lections locales est n\u00e9cessaire ! [R. Rambaud]"},"content":{"rendered":"\n

Boule puante sans cons\u00e9quence ou r\u00e9v\u00e9lation importante ? Mercredi 2 juin, le Canard Encha\u00een\u00e9 publiait un article intitul\u00e9 \u00ab La t\u00eate de liste RN Thierry Mariani manque d\u2019adresse dans sa r\u00e9gion \u00bb, dans lequel il \u00e9tait soutenu que M. Mariani aurait fait valoir un faux domicile \u00e0 Avignon, correspondant \u00e0 la location d\u2019un studio meubl\u00e9 appartenant \u00e0 Anne-Sophie Rigault, ancienne t\u00eate de liste RN aux \u00e9lections municipales. L\u2019int\u00e9ress\u00e9 aurait lui-m\u00eame d\u00e9clar\u00e9 au journaliste du c\u00e9l\u00e8bre palmip\u00e8de : \u00ab Je n\u2019y passe pas ma vie, c\u2019est vrai, mais j\u2019y ai dormi quelques fois \u00bb. Cette location, r\u00e9alis\u00e9e en vue des \u00e9lections municipales de 2020 et dont le bail a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9 aux services des imp\u00f4ts le 20 janvier 2020, lui aurait permis d\u2019abord de s\u2019inscrire sur les listes \u00e9lectorales d\u2019Avignon et pouvoir ainsi se pr\u00e9senter aux \u00e9lections municipales, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 228 du code \u00e9lectoral en vertu duquel \u00ab Sont \u00e9ligibles au conseil municipal tous les \u00e9lecteurs de la commune et les citoyens inscrits au r\u00f4le des contributions directes ou justifiant qu’ils devaient y \u00eatre inscrits au 1er janvier de l’ann\u00e9e de l’\u00e9lection \u00bb. Elle lui aurait ensuite permis, plus tard, de justifier de son \u00e9ligibilit\u00e9 pour les \u00e9lections r\u00e9gionales en Provence-Alpes-C\u00f4te-d\u2019Azur, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 339 du code \u00e9lectoral qui dispose que \u00ab Sont \u00e9ligibles au conseil r\u00e9gional tous les citoyens inscrits sur une liste \u00e9lectorale ou justifiant qu\u2019ils devaient y \u00eatre inscrits avant le jour de l\u2019\u00e9lection, qui sont domicili\u00e9s dans la r\u00e9gion ou ceux qui, sans y \u00eatre domicili\u00e9s, y sont inscrits au r\u00f4le d\u2019une des contributions directes au 1er<\/sup> janvier de l\u2019ann\u00e9e dans laquelle se fait l\u2019\u00e9lection, ou justifient qu\u2019ils devaient y \u00eatre inscrits \u00e0 ce jour \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Nous n\u2019entrerons pas ici dans les d\u00e9tails de l\u2019analyse juridique concernant l\u2019impact de cette r\u00e9v\u00e9lation et ses potentielles cons\u00e9quences au niveau \u00e9lectoral voire p\u00e9nal : nous avons d\u00e9j\u00e0 consacr\u00e9 un article \u00e0 cette question. <\/a> M. Mariani a semble-t-il confirm\u00e9 qu\u2019il n\u2019est pas domicili\u00e9 \u00e0 Avignon (en droit, il ne peut exister qu\u2019un seul \u00ab domicile r\u00e9el \u00bb) ou n\u2019y r\u00e9side pas \u00e0 titre habituel de fa\u00e7on r\u00e9elle et continue. Un recours en radiation a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 et l’audience aura lieu mercredi 16 juin. <\/a> M. Mariani encourt le risque d’\u00eatre radi\u00e9 des listes \u00e9lectorales mais \u00e9galement un risque p\u00e9nal puisque l’article L. 88 du code \u00e9lectoral pr\u00e9voit que \u00ab\u00a0Ceux qui, \u00e0 l’aide de d\u00e9clarations frauduleuses ou de faux certificats, se seront fait inscrire ou auront tent\u00e9 de se faire inscrire ind\u00fbment sur une liste \u00e9lectorale, ceux qui, \u00e0 l’aide des m\u00eames moyens, auront fait inscrire ou rayer, tent\u00e9 de faire inscrire ou rayer ind\u00fbment un citoyen, et les complices de ces d\u00e9lits, seront passibles d’un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15 000 euros\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Cependant, contrairement \u00e0 ce qu’indique semble-t-il l’auteur du recours, m\u00eame si M. Mariani \u00e9tait radi\u00e9 des listes \u00e9lectorales, cela n\u2019aurait pas pour effet automatique nous semble-t-il de le rendre in\u00e9ligible, car le droit impose pour \u00eatre \u00e9ligible non pas d\u2019\u00eatre inscrit sur une liste \u00e9lectorale, mais de justifier devoir y \u00eatre inscrit, c\u2019est-\u00e0-dire avoir la qualit\u00e9 d\u2019\u00e9lecteur (18 ans, nationalit\u00e9 fran\u00e7aise, ne pas \u00eatre priv\u00e9 de ses droits civils et politiques). Par ailleurs, pour les \u00e9lections r\u00e9gionales, le lieu d\u2019inscription sur les listes \u00e9lectorales est indiff\u00e9rent : il n\u2019est pas obligatoire d\u2019\u00eatre inscrit dans une commune de la r\u00e9gion. Dans un tel cas de figure, Thierry Mariani pourrait rester t\u00eate de liste dans la r\u00e9gion PACA, tout en n\u2019\u00e9tant plus en situation de voter\u2026 pour lui-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n

En effet, pour \u00eatre \u00e9ligible dans une r\u00e9gion, il faut outre sa qualit\u00e9 d\u2019\u00e9lecteur (en g\u00e9n\u00e9ral) prouver une attache avec la r\u00e9gion, qui est soit la domiciliation, soit un rattachement fiscal. N\u2019\u00e9tant pas domicili\u00e9 dans la r\u00e9gion (v., pour l\u2019annulation de l\u2019\u00e9lection de Dominique Reyni\u00e9 en tant que conseiller r\u00e9gional de la r\u00e9gion Languedoc-Roussillon et Midi-Pyr\u00e9n\u00e9es en 2016 pour d\u00e9faut de domiciliation r\u00e9elle, CE, 27 mai 2016, n\u00b0395414), ce qui fonde l\u2019attache r\u00e9gionale de M. Mariani est le fait qu\u2019il justifie devoir \u00eatre inscrit au r\u00f4le d\u2019une des contributions directes au 1er<\/sup> janvier de l\u2019ann\u00e9e de l\u2019\u00e9lection. Il s\u2019agit en l\u2019esp\u00e8ce de l\u2019assujettissement \u00e0 la taxe d\u2019habitation pour 2021 correspondant \u00e0 son bail enregistr\u00e9 le 20 janvier 2020. Sur un plan strictement formel, M. Mariani est de ce seul fait \u00e9ligible. Autrement dit, celui-ci a utilis\u00e9 une technique, l\u2019enregistrement d\u2019un bail aupr\u00e8s des imp\u00f4ts avant le 1er<\/sup> janvier de l\u2019ann\u00e9e de l\u2019\u00e9lection, qui est certes connue, mais qui n\u2019est pas d\u00e9pourvue de risques. En effet, le juge \u00e9lectoral pourrait \u00eatre saisi a posteriori<\/em> d\u2019un recours, auquel cas il pourrait v\u00e9rifier trois \u00e9l\u00e9ments : la date certaine du bail, qui en l\u2019esp\u00e8ce est garantie par son enregistrement le 20 janvier 2020, le fait que le local est redevable de la taxe d\u2019habitation, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il est meubl\u00e9 et destin\u00e9 \u00e0 l\u2019habitation (v., le pr\u00e9c\u00e9dent contraire de Jean-Marie Le Pen en PACA, CE, 16 fev. 2005, n\u00b0266322), mais aussi que les conditions de la conclusion et de l\u2019enregistrement du bail, associ\u00e9es aux circonstances de l\u2019esp\u00e8ce et aux r\u00e9sultats de l\u2019\u00e9lection, ne sont pas constitutives d\u2019une man\u0153uvre ayant affect\u00e9 la sinc\u00e9rit\u00e9 du scrutin, c\u2019est-\u00e0-dire alt\u00e9r\u00e9 frauduleusement la volont\u00e9 des \u00e9lecteurs (CE, El. Mun. de Ch\u00e2teau-Thierry<\/em>, 29 juillet 2002, n\u00b0239440 ; CE, El. mun. de Vitry-le-Fran\u00e7ois<\/em>, 29 juill. 2002, n\u00b0240049 ; CE, El. Mun. de Froissy<\/em>, 17 juin 2015, n\u00b0382880, a contrario<\/em>). Il ne faudrait pas en effet que le simple enregistrement d’un bail suffise \u00e0 \u00e9carter toute possibilit\u00e9 de man\u0153uvre : cela conduirait \u00e0 instaurer une distinction entre le \u00ab\u00a0mauvais\u00a0\u00bb fraudeur, celui qui n’a pas pens\u00e9 \u00e0 enregistrer son bail, et le \u00ab\u00a0bon\u00a0\u00bb fraudeur, celui qui l’a fait. Ce serait une v\u00e9ritable incitation \u00e0 la fraude. Tout d\u00e9pendra cependant en l’esp\u00e8ce de nombreuses circonstances, notamment l’\u00e9cart de voix, qui pourrait conduire le juge \u00e0 consid\u00e9rer que la sinc\u00e9rit\u00e9 du scrutin n’a \u00e9t\u00e9 alt\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

En tout \u00e9tat de cause, cette affaire soul\u00e8ve une question de fond tr\u00e8s s\u00e9rieuse bien au-del\u00e0 du seul cas de Thierry Mariani, celle du \u00ab\u00a0tourisme \u00e9lectoral\u00a0\u00bb au d\u00e9triment des int\u00e9r\u00eats des collectivit\u00e9s territoriales. Est-il normal qu\u2019il soit possible de se rendre \u00e9ligible \u00e0 des \u00e9lections locales n\u2019importe o\u00f9 en France gr\u00e2ce au simple enregistrement, s\u2019il le faut aux derniers jours du mois de d\u00e9cembre, du bail d\u2019un appartement meubl\u00e9 aupr\u00e8s des services des imp\u00f4ts\u00a0? De ce point de vue, compter sur la disparition progressive de la taxe d\u2019habitation pour mettre fin aux man\u0153uvres est un pari risqu\u00e9, non seulement parce qu\u2019un nouvel imp\u00f4t est toujours susceptible de surgir, mais aussi parce que ce qui vaut pour la taxe d\u2019habitation vaut pour les autres contributions. Est-il normal que le fait d\u2019acheter un bien soumis \u00e0 la taxe fonci\u00e8re par acte notari\u00e9 au mois de d\u00e9cembre de l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019\u00e9lection garantisse de fa\u00e7on presque parfaite l\u2019\u00e9ligibilit\u00e9\u00a0? Si on peut voir dans cette r\u00e8gle le maintien d\u2019une conception propri\u00e9tariste du rattachement \u00e0 une collectivit\u00e9 locale (ces r\u00e8gles pour les \u00e9lections d\u00e9partementales datent de la loi du 10 ao\u00fbt 1871, l\u2019article L. 194 du code \u00e9lectoral pr\u00e9voyant aujourd\u2019hui encore pour ces \u00e9lections une \u00e9ligibilit\u00e9 li\u00e9e au fait d\u2019avoir \u00ab\u00a0h\u00e9rit\u00e9 depuis la m\u00eame \u00e9poque d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re dans le d\u00e9partement\u00a0\u00bb), l\u2019argument est-il encore valable lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019acheter un garage, technique elle aussi \u00e9prouv\u00e9e par les initi\u00e9s\u00a0? La r\u00e8gle est-elle \u00e9quitable sur le plan d\u00e9mocratique alors qu\u2019elle place dans des situations diff\u00e9rentes ceux qui ont les moyens financiers d\u2019acheter un bien, et qui peuvent alors se rendre \u00e9ligibles partout, et ceux qui ne le peuvent pas\u00a0? La nature, par ailleurs, a horreur du vide\u00a0: il para\u00eet, aussi, que des man\u0153uvres \u00e0 l\u2019inscription au r\u00f4le de la cotisation fonci\u00e8re des entreprises existent (Conseil d’\u00c9tat, 1\u00e8re chambre, 22\/04\/2021, n\u00b0446026).<\/p>\n\n\n\n

En conclusion, les dispositions pr\u00e9voyant que l\u2019inscription (effective ou qui aurait d\u00fb \u00eatre faite) au r\u00f4le d\u2019une contribution directe suffit \u00e0 rendre \u00e9ligible au niveau des \u00e9lections locales (L. 194, L. 228, L. 339) encouragent des pratiques qui, bien qu\u2019autoris\u00e9es en principe sous r\u00e9serve du contr\u00f4le du juge \u00e9lectoral, constituent autant de failles l\u00e9gales propices aux man\u0153uvres. Pourtant, emp\u00eacher ces d\u00e9tournements tout en permettant aux propri\u00e9taires et aux locataires l\u00e9gitimes d\u2019\u00eatre \u00e9ligibles serait tr\u00e8s ais\u00e9, en prenant exemple sur les r\u00e8gles pr\u00e9vues pour l\u2019inscription sur les listes \u00e9lectorales (article L. 11 du code \u00e9lectoral) qui supposent d\u2019\u00eatre inscrit, pour la deuxi\u00e8me fois sans interruption l’ann\u00e9e de la demande d’inscription, au r\u00f4le d’une des contributions directes. Le simple fait d\u2019exiger, pour les personnes qui ne sont pas domicili\u00e9es dans la collectivit\u00e9 territoriale concern\u00e9e par l\u2019\u00e9lection, deux ann\u00e9es d\u2019affil\u00e9e d\u2019inscription au r\u00f4le, permettrait de faire le tri entre ceux qui ont une attache r\u00e9elle et suffisamment durable avec la collectivit\u00e9 et ceux qui, au dernier moment, man\u0153uvrent gr\u00e2ce \u00e0 une bonne connaissance de la loi. Une r\u00e9forme des crit\u00e8res d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 pour les \u00e9lections locales est donc n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n

Romain Rambaud<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Boule puante sans cons\u00e9quence ou r\u00e9v\u00e9lation importante ? Mercredi 2 juin, le Canard Encha\u00een\u00e9 publiait un article intitul\u00e9 \u00ab La t\u00eate de liste RN Thierry Mariani manque d\u2019adresse dans sa r\u00e9gion \u00bb, dans lequel il \u00e9tait soutenu que M. Mariani aurait fait valoir un faux domicile \u00e0 Avignon, correspondant \u00e0 la location d\u2019un studio meubl\u00e9 appartenant \u00e0 Anne-Sophie … Continuer la lecture de « Affaire Mariani : une r\u00e9forme des crit\u00e8res d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 pour les \u00e9lections locales est n\u00e9cessaire ! [R. Rambaud] »<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":14035,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[301,447,698,704],"class_list":["post-14034","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualite","tag-criteres-deligibilite","tag-elections-regionales","tag-manoeuvres","tag-mariani"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/14034","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=14034"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/14034\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=14034"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=14034"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/blogdudroitelectoral.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=14034"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}